Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.maisondesados14.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : – Maison des Adolescents du Calvados – 9 place de la Mare 14000 Caen
Création du site internet : Agence de communication Nouveau regard
Responsable publication : Maison des Adolescents du Calvados –
Hébergeur : Nouveau regard – 9 rue Jean Baptiste Colbert 14000 Caen
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://www.maisondesados14.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.maisondesados14.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.maisondesados14.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://www.maisondesados14.fr est mis à jour régulièrement par Maison des Adolescents du Calvados. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site https://www.maisondesados14.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Maison des Adolescents du Calvados s’efforce de fournir sur le site https://www.maisondesados14.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://www.maisondesados14.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.maisondesados14.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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